L’assurance vie est l’un des outils d’épargne préférés des Français notamment grâce à sa fiscalité avantageuse. Au cours du contrat, le souscripteur peut décider d’effectuer un rachat d’assurance vie, en optant pour un retrait total ou un rachat partiel. Cette opération nécessite cependant une bonne compréhension des règles fiscales. Il est donc essentiel de s’informer avant de prendre une décision.
Malakoff Humanis, qui accompagne les particuliers dans leurs démarches financières, propose des solutions pratiques pour faciliter ce type d'arbitrage. Leur service dédié au rachat d'assurance vie vous apportera un éclairage utile pour mieux comprendre son fonctionnement.
En quoi consiste exactement un rachat d'assurance vie ?
Le rachat d'assurance vie consiste à retirer des fonds présents sur votre contrat. Il peut être réalisé à tout moment, c'est d'ailleurs l'un des grands avantages de cette enveloppe d'épargne. Seul le souscripteur peut demander un rachat, sauf cas particuliers où le bénéficiaire peut intervenir, notamment si le bénéficiaire est différent du souscripteur dans le cadre de certaines clauses.
Deux types de rachats existent. Le rachat partiel permet de retirer une somme tout en laissant vivre le contrat. Seuls les intérêts inclus dans la somme retirée sont soumis à taxation. Le rachat total entraîne la fermeture du contrat et le versement de la totalité du capital disponible.
Dans les deux cas, la fiscalité dépend de l'ancienneté du contrat, des primes versées, de l'antériorité fiscale et de la situation personnelle du souscripteur.
La fiscalité du rachat : PFL, PFU, abattements… comment s'y retrouver ?
Voyons ensemble le jargon associé à l'assurance vie.
Les prélèvements sociaux
Ils s'appliquent aux gains du contrat (intérêts, plus-values). Leur taux est actuellement de 17,2 %, prélevé lors du rachat ou annuellement selon la nature des supports.
Le PFU ou « flat tax »
Depuis 2018, le PFU (ou prélèvement forfaitaire unique) s'applique par défaut aux contrats de moins de 8 ans lorsque le souscripteur effectue un rachat. Le taux total du PFU est de 30 %. Il comprend 12,8 % d'impôt et 17,2 % de prélèvements sociaux.
Le prélèvement forfaitaire libératoire
Pour certains contrats ouverts avant 2017, il est encore possible d'opter pour un prélèvement libératoire selon l'ancienneté du contrat. Le taux varie alors selon la durée de détention.
Les abattements : l'un des atouts majeurs de l'assurance vie
Au-delà de 8 ans, le souscripteur bénéficie d'un abattement fiscal annuel sur les gains retirés. Celui-ci est de 4 600 € par an pour une personne seule et de 9 200 € pour un couple soumis à imposition commune.
Cet abattement permet souvent de retirer une partie de l'épargne sans payer d'impôt, même si les prélèvements sociaux restent applicables.
Quels sont les critères à évaluer avant de demander un rachat ?
Dans votre réflexion, plusieurs éléments clés doivent être pris en compte.
La valeur de rachat
C'est le montant récupérable auprès de l'assureur. Elle dépend du capital investi, des performances, des frais et des arbitrages effectués.
Le délai de traitement
En général, les assureurs disposent d'un délai légal pour effectuer le versement. Lorsqu'un service met à votre disposition des outils d'estimation et de simulation, cela facilite la prise de décision.
L'impact sur votre revenu imposable
Selon l'option choisie (PFU, barème de la tranche marginale d'imposition ou prélèvement libératoire), le rachat peut influencer votre fiscalité annuelle.
La différence entre avance et rachat
L'avance consiste à emprunter temporairement une partie du capital sans déclencher la fiscalité du rachat. Cette opération peut être plus avantageuse selon votre situation.
Quand envisager un rachat assurance vie ?
Le rachat peut être une solution pertinente lors de la réalisation d'un projet (achat immobilier, travaux, études des enfants), d'un changement de situation, d'une optimisation de la fiscalité (en profitant de l'abattement annuel) ou si vous êtes à la recherche d'un complément de revenu. Notez que le licenciement donne parfois droit à une exonération des gains.
Il est important de procéder à un calcul précis afin de déterminer la meilleure option selon votre profil.
L'accompagnement proposé par Malakoff Humanis
Dans un univers où la fiscalité peut sembler complexe, bénéficier d'informations claires et d'un accompagnement fiable est un atout essentiel. Malakoff Humanis met à votre disposition un service complet autour du rachat assurance vie.
Vous trouverez sur leur site des explications pédagogiques ainsi que des outils pratiques pour estimer les gains imposables en fonction de votre situation, mais aussi des conseils pour comprendre les règles fiscales applicables selon l'antériorité fiscale de votre contrat. Leurs conseillers pourront vous orienter vers un rachat partiel, un rachat total ou une avance.
Le rachat d'une assurance vie reste une opération aux multiples facettes. Bien maîtrisé, il peut devenir un excellent levier d'optimisation financière, tout en offrant la possibilité de sécuriser son avenir, son couple ou son foyer.
Article écrit par Emilien FRANCOISE
Emilien FRANCOISE est le fondateur de Nextbanq, site de référence dans l'univers des finances personnelles.
Titulaire d'un diplôme de grande école de commerce, il écrit des contenus indépendants à temps plein depuis 2007 avec l'ambition d'aider tous les lecteurs à améliorer leur pouvoir d'achat.
